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Marques déposées par Ville de BronTODO
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BRON MAGAZINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRON MAGAZINE
Ville de Bron, Collectivité territoriale, Direction de la Communication

Numéro de dépôt :
3939585
Date de dépôt :
07/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/08/2022
BRON MAGAZINE de Ville de Bron

Présentation de la marque BRON MAGAZINE

Déposée le 7 août 2012 par Ville de BronTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BRON MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est Ville de BronTODO domicilié(e) Square de Weingarten - 69671 - BRON Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Bron, Direction de la Communication domicilié(e) Hôtel de Ville, Square de Weingarten - 69671 - BRON Cedex - France.

La marque BRON MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939585.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRON MAGAZINE est expirée depuis le 7 août 2022.

Ville de Bron a également déposé les autres marques suivantes : BRON , BRON, VIVRE ENSEMBLE BRON , BRON QUARTIERS JOURNAL DES QUARTIERS DE LA VILLE DE BRON


Ville de Bron, Collectivité territoriale, Direction de la Communication - Square de Weingarten - 69671 - BRON Cedex - France


Ville de Bron, Direction de la Communication - Hôtel de Ville, Square de Weingarten - 69671 - BRON Cedex - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

– produits de l'imprimerie, photographies, clichés caractères d'imprimerie, brochures, dessins, livres, publications prospectus.

– distribution de prospectus, imprimés. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Affichage, publication de textes publicitaires, relations publiques.

– communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques.

– publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

– conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Création et entretien de site Web pour des tiers.